Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COULEUR MARINE
LOISEL JEAN LUC

Numéro de dépôt :
98737307
Date de dépôt :
11/06/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque COULEUR MARINE

Déposée le 11 juin 1998 par LOISEL JEAN LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COULEUR MARINE »

Le déposant est LOISEL JEAN LUC, domicilié(e) La Croix Aux Herbes, 35120 MONT DOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISEL JEAN LUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LOISEL JEAN LUC a également déposé les autres marques suivantes : Vign pack , COULEUR MARINE ET PLAGE couleur marine , COULEUR MARINE ET PLAGE , Vincent Jouret Coffrets & Etuis Depuis 1905 Bien plus qu'une boîte!


LOISEL JEAN LUC - La Croix Aux Herbes, 35120 MONT DOL - France


LOISEL JEAN LUC - France


Inscription le 18 août 1999 - Rejet total n°283305 - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1999-08-18

Vêtements, chaussures, chapellerie. Tissus et produits textile Couvertures de lit et de table Sacs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.